Appel ORPLAST

ORPLAST
Objectif Recyclage PLASTiques
Phase 2

Description courte

Dispositif de soutien de l’ADEME, visant à soutenir financièrement l’intégration de matières plastiques recyclées par les plasturgistes ou transformateurs

Ce dispositif comporte :

    -  Un soutien à l’approvisionnement de matières plastiques issues du recyclage pouvant atteindre 200 k€ par bénéficiaire

    -  Des aides aux études et à l’investissement pour adapter les processus de fabrication à l’utilisation de matières plastiques issues du recyclage

A l'attention des porteurs de projets :

Le dispositif ORPLAST a largement mobilisé la cible souhaitée. Vu le nombre important de dossiers reçus au 29 février, la liste des projets retenus pour la phase 2 ne pourra pas être établie le 31 mars comme annoncé dans le texte de l'appel à projets.

Chaque candidat recevra par e-mail la réponse relative à son projet au plus tard vendredi 8 avril.

Date d'ouverture du dépôt des dossiers

 : 08/01/2016 17:25

Documents et instructions concernant l'appel

Titre du documentCommentaireVisu.
Document A de soumissiondossier simplifié décrivant l’opération    
Documents B et C de soumissioncourrier type de demande de subvention (Document B) déclaration d’aide de minimis (Document C)    
Annexe 2 - Aide au dépôt d'un dossiersoutien à l'utilisation de la plateforme de soumission    
Texte du dispositif ORPLAST ADEME     
DATE LIMITE DE DÉPÔT DU DOSSIER : 29/02/2016 17:20

Contact(s)

M. Nicolas PETIT
Téléphone : (/)
Courriel : orplast@ademe.fr
Il est vivement conseillé de contacter les personnes ci-dessus, en amont du dépôt du dossier, pour tous renseignements ou conseils relatifs au montage et à la soumission de votre dossier.