Appel à projets
Nationale

DECHET 2016

Date d'ouverture du dépôt des dossiers : 11/04/2016 19:20:34

Economie circulaire, recyclage et valorisation des déchets

Le présent Appel à Projets vise à financer des projets innovants dans le domaine de l'économie circulaire, du recyclage et de la valorisation des déchets, dans l'objectif d'amener à une mise sur le marché de produits ou services nouveaux à l’horizon de 2 à 5 ans. L’AAP s’adresse aux entreprises susceptibles de développer des solutions innovantes : équipements, procédés, systèmes, services, usines.

 Les projets attendus dans cet AAP peuvent porter sur un ou plusieurs des trois champs précisés ci-dessous :
  • Eco-conception, réparation, économie de fonctionnalité ;
  • Recyclage : collecte, tri et préparation des déchets et des matières qui en sont issues ;
  • Transformation, utilisation et réintégration des matières issues de déchets dans de nouveaux produits.

Les projets devront, pour être éligibles, avoir un budget total supérieur à 2 M€.  Les entreprises dont le budget est supérieur à 1 M€ seront aidées partiellement ou uniquement en avances remboursables. Tout projet demandant uniquement des subventions ne sera pas instruit. Il est obligatoire de contacter l'ADEME (trivalorisation@ademe.fr) au moins un mois avant le dépôt du dossier, pour une rencontre préalable.

Le coordinateur est en charge du dépôt des dossiers sur la plateforme, notamment les annexes 3b (description des partenaires). Si des documents sont jugés trop confidentiels pour être remis au coordinateur, et seulement dans ce cas, les partenaires pourront envoyer les descriptions de leurs structures à l'adresse associée à l'AAP (trivalorisation@ademe.fr).

Attention : tout dossier incomplet est considéré inéligible.

Vous ouvrez ici un dossier pour réponse à la clôture du lundi 21 novembre 2016. (la clôture du 12/09/2016 est supprimée). Si vous souhaitez déposer un dossier pour la clôture finale du 27 février 2017, il est nécessaire d'ouvrir un dossier dans l'appel à projet se clôturant à cette date : un transfert de dossier informatique entre ces appels n'est pas possible.

Par ailleurs, vous trouverez une présentation des projets lauréats soutenus par les Investissements d'Avenir à l'adresse suivante :
http://www.ademe.fr/entreprises-monde-agricole/innover-developper/investissements-davenir/projets-laureats

Contact(s)

M. Léonard BONIFACE
Courriel : trivalorisation@ademe.fr
Il est vivement conseillé de contacter les personnes ci-dessus, en amont du dépôt du dossier, pour tous renseignements ou conseils relatifs au montage et à la soumission de votre dossier.